Jean-Marc Chaduc

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De: Chaduc (Jean-Marc)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des télécommunications, affecté à l'Agence nationale des fréquences
Groupe:
Agence nationale des fréquences (ANFR)
date_debut="2004-10-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000626914(source JORF)
admission
18 Septembre 200418/09/2004
De: Chaduc (Jean-Marc)
directeur général de l'Agence nationale des fréquences (ANFR)
Objet:
membres de la commission consultative des radiocommunications
2
représentants des utilisateurs des réseaux et services
Groupe:
Commission consultative des radiocommunications
JORFTEXT000000610722(source JORF)
nomination
21 Novembre 200321/11/2003
De: Chaduc (Jean-Marc)
directeur général de l'Agence nationale des fréquences (ANFr)
Objet:
membres de la commission consultative des radiocommunications
2
représentants des utilisateurs des réseaux et services de radiocommunications
Groupe:
Commission consultative des radiocommunications
JORFTEXT000000207923(source JORF)
nomination
18 Novembre 200018/11/2000
De: Chaduc (Jean-Marc)
Objet:
membres de la commission consultative des radiocommunications
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission consultative des radiocommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000566217(source JORF)
nomination
03 Juin 199703/06/1997
De: Jean-Marc Chaduc
ingénieur général des télécommunications
Objet:
directeur général de l'Agence nationale des fréquences
Groupe:
Agence nationale des fréquences (ANFR)
JORFTEXT000000746012(source JORF)
nomination
14 Janvier 199714/01/1997
De: Chaduc (Jean-Marc)
ingénieur général des télécommunications
Objet:
membres du conseil consultatif de gestion du corps interministériel des ingénieurs des télécommunications
Remplace:M. Gauthier (Jean-Marie)
Groupe:
Conseil consultatif de gestion du corps interministériel des ingénieurs des télécommunications
JORFTEXT000000364733(source JORF)
nomination
20 Juillet 199620/07/1996
De: Chaduc (Jean-Marc)
sous-directeur à la direction générale des postes et télécommunications
Objet:
membres de la section Installateurs en radiocommunications de la commission d'admission
a)
représentants de l'Etat
Groupe:
Commission d'admission
JORFTEXT000000736302(source JORF)
nomination
07 Mai 199507/05/1995
De: Chaduc (Jean-Marc)
Objet:
président de la section Installateurs en radiocommunications de la commission d'admission
Groupe:
Commission d'admission
president
JORFTEXT000000736302(source JORF)
nomination
07 Mai 199507/05/1995
De: Chaduc (Jean-Marc)
Objet:
membres au comité de coordination de l'information scientifique et technique
membres désignés
Par le ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au titre des postes et télécommunications
Groupe:
Comité de coordination de l'information scientifique et technique
JORFTEXT000000735322(source JORF)
nomination
07 Mai 199507/05/1995
De: Jean-Marc Chaduc
ingénieur général des télécommunications
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
dans la limite des attributions du service de la régulation des télécommunications, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets.”
Groupe:
Service de la régulation des télécommunications
JORFTEXT000000733841(source JORF)
habilitation
27 Janvier 199527/01/1995
De: Chaduc (Jean-Marc, Pierre)
ingénieur général des télécommunications au ministère. Chevalier du 22 novembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-11-22"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jean-Marc Chaduc
ingénieur général des télécommunications
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
dans la limite des attributions du service de la régulation des télécommunications, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Service de la régulation des télécommunications
JORFTEXT000000185531(source JORF)
habilitation
09 Novembre 199409/11/1994
De: Jean-Marc Chaduc
ingénieur général des télécommunications
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
dans la limite des attributions du service de la régulation des télécommunications, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Service de la régulation des télécommunications
JORFTEXT000000180391(source JORF)
habilitation
03 Février 199403/02/1994
De: Chaduc (Jean-Marc)
adjoint au directeur de la réglementation générale du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Objet:
membres de la section Installateurs en télécommunications de la commission d'admission
a)
représentants de l'Etat
Remplace:M. Virol (Laurent)
Groupe:
Commission d'admission
JORFTEXT000000362303(source JORF)
nomination
01 Juillet 199301/07/1993
De: Chaduc (Jean-Marc)
Objet:
président de la section Installateurs en télécommunications de la commission d'admission
Groupe:
Commission d'admission
president
JORFTEXT000000362303(source JORF)
nomination
01 Juillet 199301/07/1993
De: Jean-Marc Chaduc
Objet:
à titre de membres permanents de l'observatoire juridique des technologies de l'information
représentant du ministre de l'intérieur
Groupe:
Observatoire juridique des technologies de l'information
JORFTEXT000000715410(source JORF)
nomination
14 Juillet 199014/07/1990

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